Droit de l’art et de la culture

Il peut sembler antinomique d’allier le droit et l’art dans une même phrase.
D’aucun a du droit une image rigoureuse, ordonnée et de l’art celle de la fantaisie et de l’originalité.
Si l’originalité fait l’œuvre de l’esprit, l’œuvre d’art, la rigueur génère la protection.
Car, n’en déplaise, l’œuvre d’art, aussi fantaisiste soit-elle, a besoin d’être protégée.
Et de l’être à divers points de vue.
Comme tout bien, elle n’a pas échappé au commerce et à son développement exponentiel et qui dit commerce dit marché.
Et il a fallu établir des règles propres à ce marché de l’art afin de régir les rapports entre les divers acteurs qui le composent : artistes, galeristes, collectionneurs, ….
Des règles relatives aux contrats qui lient les parties, d’autres relatives aux ventes des œuvres.
La vente générant un prix, il a fallu aussi régir la fiscalité de ce marché et celle-ci générant également un déplacement, il a fallu prévoir les règles en matière d’assurance de transport de ces œuvres.
Mais l’art et la culture, c’est aussi, l’exposition de l’œuvre, sa présentation au public.
Et c’est l’enchevêtrement du droit de l’art et de celui des musées.
Il est incontestable que les musées soient les plus grands lieux d’exposition au public.
Et là encore, les questions posées sont multiples :
Comment les musées se constituent -ils une collection, comment conservent-ils les œuvres, … ?
Quid de la restauration des œuvres d’art ?
Quels contrats entre l’artiste et le musée ?
Nul doute qu’exposer une œuvre d’art c’est susciter admiration, mais aussi envie et convoitise.
L’exposer aux regards c’est l’exposer au risque de vol, contrefaçon, trafic, bref à toutes ces composantes de la délinquance littéraire et artistique.
Mais la délinquance a pour pendant la répression, qui, en l’espèce, revêt un caractère tant pénal que civil.

Dans ses méandres du Droit de l’Art et de la Culture, Noura AMARA-LEBRET vous propose de vous guider :