Droit de la culture et des musées

Comment parler d’œuvres d’art sans évoquer les musées ?
En effet, l’étymologie même du terme musée nous y conduit : le terme musée vient du grec Mouseîon, temple et lieu consacré aux Muses, divinités des arts.
C’est ainsi qu’est désigné le premier « musée » construit à Alexandrie vers 280 av. J.-C. : le Mouseîon d’Alexandrie.
C’est un ensemble qui faisait office à la fois de sanctuaire et de foyer de recherches intellectuelles.
La vocation première du musée est donc bien d’exposer, de rendre publiques des œuvres originales, des œuvres de l’esprit, des œuvres d’art.
Le musée n’est autre que l’écrin de l’œuvre d’art.
C’est là qu’intervient la confrontation entre le droit d’auteur, du créateur et les droits dont disposent les musées sur les œuvres qu’ils exposent.
Là encore, il est impérieux de recourir aux règles du droit de l’art.
Car, à y réfléchir, en pratique, nombreuses et diverses sont les questions qui surgissent, lors de l’exposition d’une œuvre :
– de quels droits respectifs disposent et l’auteur et le musée dans le cadre d’un prêt ou d’un dépôt d’œuvre, dans quelles conditions un artiste remet-il son œuvre pour un exposition à un musée ?
– Comment s’appréhende le droit de reproduction, qui est une exception au droit d’auteur et celui d’exposition, c’est-à-dire le droit de communiquer une œuvre au public ?
– Quid de la restauration de l’œuvre altérée par le passage du temps, les intempéries, les mauvaises conditions de conservation, … et du respect de son intégrité ?
– quelles règles régissent le déplacement des œuvres d’art, qu’il s’agisse de trésors nationaux ou pas ?
– est-il possible d’obtenir la restitution d’une œuvre d’art déplacée ?
– de même quelles règles régissent leur exposition au public ?
– quel est le statut et comment sont conservées les collections publiques ?
– comment les collectivités publiques peuvent-elles acquérir une œuvre ?

Autant de questions auxquelles, Maître AMARA-LEBRET vous propose de répondre.