Droit du marché de l’art
Que serait l’art sans ses amateurs, ses passionnés, ses collectionneurs ?
Ceux qui sont à l’origine, avec les artistes, du marché de l’art, qui pourrait être défini comme l’ensemble des transactions portant sur les objets et œuvres d’art.
Transactions entre les créateurs, les artistes effectuées avec tous ces autres acteurs du commerce de l’art que sont les marchands et antiquaires, galeries ou courtiers, à côté des collectionneurs et amateurs.
Ce marché est apparu au début du XVIe siècle et n’a eu de cesse d’évoluer.
Ce marché est réglementé au niveau mondial – où il pèse plus de 50 milliards de dollars – mais aussi européen et national.
Aborder le marché de l’art, c’est en aborder les règles qui diffèrent selon les pays, mais aussi selon les catégories d’art.
C’est partir à la rechercher des contrats qui régissent le marché de l’art et qui tendent à le sécuriser, comme le contrat de commande qui permet de commander une œuvre à un artiste, mais qui pose de nombreuses questions, comme le transfert de propriété de l’œuvre et celle du transfert des droits sur ladite œuvre, ou comme le contrat de vente.
Dans le marché de l’art, les ventes sont diverses :
Elles peuvent se faire de gré à gré, avec un galeriste et les types de contrats proposés en la matière sont multiples : s’agit-il d’un simple dépôt ou d’un mandat de vente ?
Ou avec un particulier dans le cadre du contrat de vente.
Mais les ventes peuvent aussi être aux enchères, connues depuis l’Antiquité.
En France, elles sont fortement encadrées et se font sous le contrôle du conseil de ventes et avec l’intervention de ces professionnels que sont les commissaires-priseurs.
Là encore se pose la question du contrat de vente, qui revêt certaines particularités en la matière et du contrat de mandat.
Mais le droit du marché de l’art c’est aussi s’attacher à la vie de l’œuvre autrement qu’à travers la vente.
Car une œuvre d’art peut être objet d’un prêt, pour une exposition par exemple, ou d’une restauration ou estimation.
C’est aussi les règles attachées à la fiscalité du marché de l’art, prises tant du point de vue de l’œuvre d’art que de l’artiste lui-même.
Et c’est aussi la question, non moins importante, du droit de suite de œuvres d’art graphiques et plastiques, qui est un droit reconnu à l’auteur de l’œuvre (peinture, sculpture, gravure, …) de percevoir un pourcentage du prix de revente de l’œuvre.
Bref autant de règles spécifiques sur lesquelles je vous propose de vous éclairer.